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Marques déposées par GAEC de la Grande Ragotière
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BMF SPINNAKER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMF SPINNAKER
GAEC de la Grande Ragotière

Numéro de dépôt :
1399967
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/03/1997
BMF SPINNAKER de GAEC de la Grande Ragotière

Présentation de la marque BMF SPINNAKER

Déposée le 12 mars 1987 par GAEC de la Grande Ragotière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BMF SPINNAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC de la Grande Ragotière, domicilié(e) La REGRIPPIERE, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard COUILLAUD (associé du GAEC) la Grande Ragotière La Regrippière 44330 VALLET: propriétaire viticulteur. - France.

La marque BMF SPINNAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMF SPINNAKER est expirée depuis le 12 mars 1997.

GAEC de la Grande Ragotière a également déposé les autres marques suivantes : BMF CHATEAU LA MORINIERE , AUGUSTE COUILLAUD , CHARDET


GAEC de la Grande Ragotière - La REGRIPPIERE, 44330 VALLET. - France


Bernard COUILLAUD (associé du GAEC) la Grande Ragotière La Regrippière 44330 VALLET: propriétaire viticulteur. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Vins (Spinnaker)